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Tous les sinistres susceptibles de faire jouer l'une des garantiesdu voidure assurance contrat entrent en voidure assurance ligne de compte, à l'exception dessuivants :
Les accidents dont est totalement responsable voidure assurance un tiers voidure assurance identifié,en général le conducteur d'un autre véhicule;
le vol du véhicule, voidure assurance le bris de glace, voidure assurance l'incendie, lamise en jeu de la garantie défense et recours ;
les accidents voidure assurance survenus lorsque le véhicule est en stationnementet dont l'assuré voidure assurance n'est aucunement voidure assurance responsable, mêmesi le responsable n'est pas identifié (inversement un accidentsurvenu alors que le véhicule est en stationnement dangereuxdans voidure assurance un virage sera pris en ligne de compte). |
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Sont exclus :
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voidure assurance voidure assurance les personnes transportées dans des conditions de sécuritéinsuffisantes,
les passagers voidure assurance transportés à voidure assurance titre onéreux. |
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voidure assurance Dans la voidure assurance quasi-totalité des contrats, voidure assurance au chapitre voidure assurance des «conditions générales », il est mentionnéque l'assuré peut voidure assurance résilier son contrat voidure assurance lorsqu'ily a majoration voidure assurance de prime (sauf voidure assurance dans le voidure assurance cas, évidemment,où cette majoration provient voidure assurance d'une pénalitédue à un malus).
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Le propriétaire doit aussitôt prévenir lacompagnie. voidure assurance Le contrat est suspendu à partir voidure assurance du voidure assurance lendemain0 heure. (Donc, à partir voidure assurance de ce moment, la garantie ne joueplus, et il n'y a pas de prime à payer pour cette périodede suspension.) |
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